Nourriture | notes et références

Notes et références

  1. Règlement 178/2002/CE
  2. JOL 330 du 05/12/1998 p. 32-54 (eau)
  3. Règlement (CE) Règlement (CE) no 1829/2003 Du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés (Voir points 6 et 7 du règlement)
  4. Cf. notamment le Règlement 1829/2003/CE sur l'étiquetage des OGM
  5. FAO/french.news.cn FAO : pour nourrir la planète, il est nécessaire de réduire les déchets alimentaires, mai 2011
  6. Formulaire CERFA déclaratif
  7. [PDF] Sophie Blanquart (2009) Risque de contamination des filières de production des denrées alimentaires par des rejets accidentels de radionucléides. Rédaction de fiches synthétiques à l'usage des décideurs, Thèse de doctorat vétérinaire de l'école nationale vétérinaire de Lyon, soutenue le 17 décembre 2009, 188 p.
  8. a, b, c, d, e, f, g et h Eur-lex, Article 2 du Règlement CE178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002, établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires
  9. Règlement européen 178/2002/CE du Parlement européen et du conseil du 28 janvier 2002 relatif à la sécurité des denrées alimentaires.
  10. Règlement CE no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux décrit les mesures minimales selon les activités des établissements.
  11. a, b et c Règlement CE178/2002 du parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002, établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires
  12. Alinéa 62 et suivants du règlement
  13. Alinéa 32 et suivants du règlement
  14. Alinéa 13 du règlement
  15. Alinéa 14 du règlement
  16. Alinea 17 du règlement
  17. Alinéa 18 du règlement
  18. Alinéa 19 du règlement
  19. Alinéas 20 et 21 du règlement